Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLAND
GRUELLES Maurice

Numéro de dépôt :
1011268
Date de dépôt :
18/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Melun

Présentation de la marque GOLAND

Déposée le 18 février 1977 par GRUELLES Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Melun), la marque française « GOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRUELLES Maurice, domicilié(e) 94 rue du Général de Gaulle 77000 Melun. - France.

La marque GOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GOLAND est expirée depuis le 18 février 1987.

GRUELLES Maurice a également déposé les autres marques suivantes : ID INVENTION DEVELOPPEMENT , CLARUS , PRUNAIE


GRUELLES Maurice - 94 rue du Général de Gaulle 77000 Melun. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules, bennes appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.